Mentions LÉgales
Vous venez de vous connecter sur le site Château Coufran qui est inscrit au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 782004766 RCS BORDEAUX dont le siège social est situé au Château Coufran, 33180 Saint Seurin de Cadourne.
Le présent site comporte un certain nombre d’informations commerciales.
Le Directeur de la publication du site web du Château Coufran est Monsieur Eric Miailhe, en qualité de représentant légal du Château Coufran.
Hébergement : Exalto
Création Développement : Exalto
Le Château Coufran attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :
Pour consulter ce site, l’utilisateur doit avoir atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans son pays de résidence (l’âge le plus élevé étant celui pris en considération).
Si aucun âge légal n’existe dans son pays de résidence, l’utilisateur doit au moins avoir 21 ans pour accéder au site.
1 – Accès au site
– Pour consulter ce site, l’utilisateur doit avoir atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans son pays de résidence (l’âge le plus élevé étant celui pris en considération). Si aucun âge légal n’existe dans son pays de résidence, l’utilisateur doit au moins avoir 21 ans pour accéder au site.
– L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
– Le Château Coufran ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
– Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
– L’accès au site du Château Coufrang est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
2 – Propriété Intellectuelle
– Le Château Coufran est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos et vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Château Coufran est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies du site ont été réalisés par Arnaud Brukhnoff, François Poincet d’occitmedia et Lovely Miailhe-Conqueret
– Les marques de l’éditeur du site Château Coufran et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du Château Coufran est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
3 – Contenu du site
– Le Château Coufran se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Le Château Coufran décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
4 – Liens Hypertextes
– La création de liens hypertextes vers le site Château Coufran doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.
5 – Crédits
Toutes les photographies présentées sur ce site sont la propriété du Château Coufran et donc, de ce fait, protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique.
Certaines peuvent être reproduites à la condition expresse d’avoir obtenu l’autorisation écrite du Château Coufran, et d’en indiquer l’auteur et la source.
Ces demandes doivent être adressées à : [javascript protected email address]